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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDEV
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MICKAEL BILTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICKAEL BILTON
SEDEV, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94536242
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2024

Présentation de la marque MICKAEL BILTON

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SEDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICKAEL BILTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEV domicilié(e) 30 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA SEDEV, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ZI DE LA PILATERIE, 30 RUE DES CHATEAUX - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque MICKAEL BILTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICKAEL BILTON arrivera à expiration en date du 13 septembre 2024.

SEDEV a également déposé les autres marques suivantes : DEVIANNE DES MARQUES ET VOUS.COM , Les plus belles surprises sont dans les petites attentions , des marques & vous , L'OR BLEU , CA M'AVANTAGES , TIBET , MAGVET , DEVIANNE J'ADORE , ITIBET , MODE & QUALITE


SEDEV, Société anonyme - 30 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 314515206


SA SEDEV, SERVICE JURIDIQUE - ZI DE LA PILATERIE, 30 RUE DES CHATEAUX - 59290 - WASQUEHAL - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267300 - Publication au BOPI 2004-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587610 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566651 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Fils à usage textile.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.